Assemblée Nationale

mars 2017

60 ans des Traités de Rome : Noces de diamant entre la France et l’Europe

Aujourd’hui, nous sommes le 25 mars, l’Europe est en fête !
Cependant, 60 ans après la signature des traités de Rome, le 25 mars 1957, l’Union Européenne est remise en question.
De nos jours, malheureusement l’esprit de démission semble gagner les institutions européennes. Il y a quelques semaines, Jean-Claude Juncker livrait une vision extrêmement pessimiste de l’avenir de l’Europe :
– prédisant son impuissance et sa division […]

Arnaud Richard au congrès CIVICA

CIVICA en congrès – Faire progresser l’éducation citoyenne !

L’association Civica a été créée en février 2000 par Monsieur Paulo Marques, Conseiller municipal d’Aulnay-sous-Bois. Elle avait alors pour but de sensibiliser les citoyens lusophones et luso-descendants résidents en France de la possibilité de s’inscrire sur les listes électorales de leurs communes afin de pouvoir participer aux scrutins municipaux de mars 2001.
Depuis l’association n’a eu de cesse de développer son action d’intérêt général vers […]

février 2017

Bilan de la Commission des Affaires sociales de la législature…

Près de 5 ans après notre investiture en 2012, nous voici au crépuscule de la mandature.
Aujourd’hui, la Commission des Affaires sociales se réunissait pour la dernière fois, l’occasion de dresser le bilan de nos travaux, mais aussi, de remercier ceux qui nous ont entouré dans notre travail au jour le jour.
Je souhaites évidemment un avenir heureux à l’ensemble de mes collègues.
Bon vent !

Audition du futur Directeur de l’ONIAM

Rappel des missions de l’ONIAM

L’ONIAM est un établissement public administratif placé sous la tutelle du ministre des Affaires sociales. Il a pour missions principales d’indemniser les victimes d’aléas thérapeutiques et d’assurer le bon fonctionnement du dispositif de réparation des accidents médicaux.
Les missions de l’ONIAM ont été élargies par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique qui transfère […]

Réserve parlementaire pour 2016 : explications, compte-rendu et règles

Dans un souci de transparence, depuis 2013, je rends public le détail de l’attribution de la réserve parlementaire dont je dispose.
Quelques éléments d’explication sur cette « fameuse » réserve :
Chaque année, la loi de Finances votée par le Parlement prévoit une ligne de subventions, appelée « réserve parlementaire », destinée à financer des projets d’investissement dans les communes ou à accompagner des associations dans la réalisation d’un projet.
On […]

Une réforme politicienne du Statut de Paris et sans ambition pour la métropole francilienne.

M. le président. La parole est à M. Arnaud Richard.
M. Arnaud Richard. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, après l’échec de la CMP et le rejet du projet de loi par le Sénat, nous voilà en lecture définitive pour examiner ce texte, qui est bien loin de faire consensus.
Je partage un peu […]

Reconnaissance du « burnout » : prévenir, dépister, guérir

Avant d’entrer dans le vif du sujet, j’aimerais  saluer la qualité du travail de nos collègues M. Sebaoun et Yves Censi et leur engagement à traiter cette question complexe : depuis juin 2016, la mission d’information a ainsi consacré plus de 54 heures à l’organisation de 37 auditions publiques.
Le sujet de l’épuisement professionnel a régulièrement été évoqué par notre Assemblée et le mérite premier de […]

La prématurité : une problématique de taille pour l’avenir

Au terme d’un travail qui aura duré… le temps d’une grossesse, le Groupe d’Études sur la Prématurité, créé par ma collègue Isabelle Le Callennec et dont je suis Vice-président, présente aujourd’hui son rapport.
Dans le monde, les 15 millions d’enfants nés prématurément représentent 11% des naissances vivantes.
En France et dans de nombreux pays développés, le taux de naissances prématurées est en hausse ces dernières années. […]

Nous n’avons pas le droit de laisser le projet européen ainsi péricliter !

Monsieur le Premier Ministre,
Ma famille politique a forgé la Nation, elle a bâti l’Europe, elle a installé la République et l’a toujours défendue quand elle était menacée.
Aujourd’hui, l’esprit de démission a gagné les institutions européennes.
Jean-Claude Juncker vient de livrer une vision extrêmement pessimiste de l’avenir de l’Europe,
– prédisant son impuissance et sa division tétanisée par la tragédie continentale du Brexit
– fustigeant la lâcheté de […]

Audition de la trop peu connue Médiatrice européenne, Madame Emily O’Reilly

Cet après-midi nous recevions, dans le cadre de la Commission des Affaires européennes, Madame Emily O’Reilly. Sa fonction de Médiateur européen est essentielle au bon fonctionnement démocratique de nos institutions européennes. Cependant, elle peine encore à se faire connaitre.
Il faudra, à l’avenir, s’interroger sur les manières  de rendre ce poste plus visible et mieux connu de nos concitoyens.
Retrouvez ici les questions que je lui […]